Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site exipal.comet l'application Exipal sont édités par :

• Dénomination : Exipal
• Forme juridique : [à compléter]
• Capital social : [à compléter]
• Siège social : [à compléter]
• Registre de commerce (RC) : [à compléter]
• Identifiant commun de l'entreprise (ICE) : [à compléter]
• Identifiant fiscal (IF) : [à compléter]
• Taxe professionnelle (TP) : [à compléter]
• Téléphone / WhatsApp : +212 627 001 770
• Email : contact@exipal.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est [à compléter – nom du représentant légal].

3. Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par :

• Hébergeur : [à compléter – nom du prestataire]
• Adresse : [à compléter]
• Pays : [à compléter]

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L'ensemble du contenu du site et de l'application Exipal — textes, images, logos, graphismes, icônes, interfaces, code source, base de données — est la propriété exclusive d'Exipal ou de ses partenaires, et est protégé par les lois marocaines et les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.

La marque « Exipal » et son logo sont la propriété d'Exipal. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou réutilisation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite d'Exipal.

5. Protection des données personnelles

Exipal traite les données personnelles conformément à la loi marocaine n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel. Les formalités de déclaration auprès de la Commission Nationale de contrôle de la protection des Données à caractère Personnel (CNDP) sont [à compléter – en cours / effectuées sous le numéro…].

Pour tout détail concernant la collecte, l'utilisation et la conservation de vos données, ainsi que l'exercice de vos droits, consultez notre Politique de confidentialité.

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux marocains compétents du ressort du siège social d'Exipal seront seuls compétents.

10. Crédits

Conception et développement : Exipal.

11. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales :

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• Email : contact@exipal.com